La colocation est devenue une option de plus en plus populaire pour les étudiants et les jeunes professionnels. Partager un logement avec d'autres personnes permet non seulement de réduire les coûts, mais aussi de profiter d'une compagnie agréable. Cependant, lorsque vient le moment de parler d'impôts, les choses peuvent se compliquer. Qui paie les impôts dans une colocation ? Dans cet article, nous explorerons les différents aspects fiscaux de la colocation et clarifierons les responsabilités fiscales de chaque colocataire.
Comprendre la colocation
La colocation est une situation où plusieurs personnes louent ensemble un logement et partagent les frais de location. Les colocataires ont généralement des chambres privées et partagent les espaces communs tels que la cuisine, le salon et la salle de bains. La plupart des colocations fonctionnent avec un bail unique, ce qui signifie que tous les colocataires sont cotitulaires du contrat de location.
Faut-il déclarer sa colocation aux impôts ?
La colocation ne nécessite aucune déclaration supplémentaire aux impôts par rapport à une location classique. Ce qui importe avant tout, c'est de tenir compte des changements de situation pouvant affecter le montant de votre impôt, et votre adresse en fait partie (pour le calcul des impôts locaux).
Colocation : par quels impôts êtes-vous concernés ?
La taxe d'habitation était auparavant l'impôt principal dû par les colocataires. Cependant, depuis janvier 2023, cette taxe a été supprimée pour les résidences principales. Cette suppression s'est effectuée progressivement depuis 2018. La taxe d'habitation est toujours applicable aux résidences secondaires et aux logements inoccupés. Ainsi, si votre colocation est votre résidence principale, vous n'êtes plus tenu de payer la taxe d'habitation.
Il est également important de noter que la redevance télévisuelle (contribution à l'audiovisuel public) a été supprimée pour tous les Français à partir de 2022. Cet impôt n'existe donc plus. Un autre impôt local auquel vous pourriez être soumis en colocation est la taxe ou la redevance d'enlèvement des ordures ménagères. Cet impôt vise à financer la collecte des déchets ménagers et varie selon les communes.
Dans certaines communes, il s'agit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui est une composante de la taxe foncière et donc normalement à la charge du propriétaire. Cependant, le propriétaire peut inclure son montant dans les charges locatives de la colocation. Dans d'autres communes, il s'agit d'une redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM), qui est due par les personnes habitant le logement, donc par les colocataires.
Il n’y a pas de règle clairement déterminée sur le paiement des taxes et impôts pour une colocation. Les membres doivent trouver un accord sur la répartition des frais. Il est possible de répartir la somme en part égale ou de tenir compte du revenu de chacun par exemple. Si un colocataire a rejoint le logement en cours d’année, il est envisageable d’appliquer un prorata en fonction de sa date d’arrivée.
Dans le cadre des impôts locaux, les colocataires sont considérés comme solidaires dans le paiement de ces taxes. Concrètement, cela signifie que l'administration fiscale peut se retourner auprès de n’importe quel colocataire pour réclamer le paiement.